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Marques déposées par LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A

Numéro de dépôt :
1714264
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001
Marque figurative de LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 décembre 1991 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A, domicilié(e) 14 , Rue de chenonÇeaux, 37150 FRANCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président R. BAUDEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714264.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 décembre 2001.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : HELLIZE DE MONTALAIES , HENRY DE BEL AIR , HENRI III , LOUISE DE LORRAINE , BERTRAND DE GRATELOUP , LA REINE BLANCHE , PIERRE DE BERIGNEUL , AUBIN DE LA HUCHONNIERE , BENOIT DE LA GRANDIERE , CHARLOTTE DE ROSTAING


LES MAITRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A - 14 , Rue de chenonÇeaux, 37150 FRANCUEIL - France


Président R. BAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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